Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site internet accessible à l’adresse tesaya.fr est édité par :

TESAYA
Auto-entreprise

Numéro SIRET : 535 0007 553

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Adresse email :
contact@tesaya.fr

---

Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Shopify
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

---

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site tesaya.fr, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, graphismes et créations, est la propriété exclusive de TESAYA, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

---

Responsabilité

TESAYA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

---

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.